Titre I : Objet et composition

Article premier

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Judo Fontainois.

Son objet est la pratique et le développement du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées, disciplines sportives régies par la fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (F.F.J.D.A.) et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques, sportives et de pleine nature.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège social à Fontaine les Dijon (21121), 15 rue des Paules, au lieu fixé par son comité directeur.

Le siège social ainsi que les équipements où ont lieu es séances d'animation, d'enseignement et d'entraînement des disciplines relevant de la F.F.J.D.A. doivent être implantés dans le ressort territorial du comité dont dépend l'association.

Article 2

Les moyens d'actions sont :

1. Les séances d'entraînement, les rencontres amicales et officielles, les stages, toutes activités éducatives de nature à promouvoir le judo, le jujitsu, le kendo et disciplines associées, avec le même souci de contribuer à l'harmonieux épanouissement de la personne humaine ;
2. La tenue d'assemblées périodiques, la publication de bulletins et documents écrits et/ou audiovisuels.

Article 3

L'association comprend des membres actifs, des membres bienfaiteurs et donateurs ainsi que des membres d'honneur.

Le titre de membre actif s'acquiert par le paiement d'une cotisation annuelle. Celle-ci comprend la cotisation propre à l'association et la cotisation fédérale (licence) conformément aux statuts et règlement intérieur de la F.F.J.D.A.

Le taux de cotisation, qui est fixée chaque année par l'assemblée générale, peut être modilé en fonction de l'âge des membres et du nombre de disciplines pratiquées. Des taux de cotisation particuliers pourront être proposés pour les inscriptions au sein d'une même famille ou en fonction du lieu de résidence.

Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le comité directeur aux personne physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'association ; ce titre confère le droit aux personnes qui l'ont obtenu de faire partie de l'association sans être tenues de payer la cotisation annuelle.

Article 4

La qualité de membre se perd par :

1. la démission ;
2. le décès ;
3. la radiation disciplinaire de la F.F.J.D.A. ;
4. la radiation prononcée par le comité directeur pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave : toute personne qui fait l'objet d'une procédure de radiation dot être à même de préparer sa défense et doit être convoquée devant le comité directeur ; elle peut se faire assister par le défenseur de son choix.